journal de la 8ème

les travaux de l'Assemblée Nationale

TRAVAUX EN SÉANCE

La séance du jour Ordre du jour Séance en direct (vidéo) Déroulement du débat (la Feuille jaune) Feuilleton du jour Les prochaines séances Programme de travail des prochaines semaines Programme de travail établi par la Conférence des Présidents Tableau des prochaines séances (la Feuille verte) Programme de travail de la session en cours Séances d'initiative parlementaire et questions orales sans débat : calendrier - propositions - débats État d'avancement des travaux législatifs Tableau de bord des projets et propositions de loi en cours d'examen Voir aussi :

Les séances précédentes Les débats Compte rendu analytique et compte rendu intégral (archives : table analytique des débats et table nominative des interventions) Séances de questions au Gouvernement en vidéo Les scrutins publics de la XIIIe législature Tables chronologiques Liste des scrutins solennels Les lois et résolutions Textes adoptés Lois soumises ou déférées au Conseil constitutionnel Lois promulguées Recueil des lois et des résolutions adoptées Statistiques et archives Rétrospective des travaux Statistiques de l'activité parlementaire Sessions de l'Assemblée nationale sous la Ve République Feuilleton (à compter de juin 2007)

Les collectivités locales de demain

Le président de la République a souhaité mettre la réforme de nos collectivités locales au cœur de l’agenda de l’année 2009. Aujourd’hui en effet, la nécessité d’améliorer le fonctionnement de nos collectivités locales, de le rendre plus simple, plus lisible, se fait largement sentir.

Les décisions peuvent se prendre à 7 niveaux (commune, intercommunalité, pays, département, région, Etat, Europe), ce qui a tendance à bloquer l’action publique ou à la ralentir considérablement. Nous avons besoin de collectivités locales simplifiées, aux missions clairement définies, pour une action publique plus efficace, plus rapide, et moins chère.

Le débat que nous ouvrons doit déboucher sur de véritables propositions. Nous allons écouter et débattre, avant de trancher et conclure. Ce sujet concerne directement chacun d’entre vous, et vos idées comptent pour nous. Donnez-nous votre avis, participez au débat, et contribuez ainsi à la réflexion et à la prise de position de l’UMP. Ce débat nous permettra de soutenir la démarche du président de la République tout en faisant valoir notre point de vue.

http://lescollectiviteslocalesdedemain.u-m-p.org/site/

Grève des postiers des Hauts-de-Seine: nouveaux incidents à Nanterre

[ 25/02/09  - 19H10 - AFP  ]

Un mouvement de grève, lancé depuis le 12 janvier à l'appel de Sud-PTT, de la CGT et de la CFTC est toujours en cours dans les Hauts-de-Seine.

Dans le cadre de ce conflit, la direction avait assigné début février huit grévistes et le syndicat Sud au tribunal pour "usage abusif du droit de grève et entrave à la liberté de travail".
L'audience est prévue jeudi à 14 heures au tribunal de grande instance de Paris.

Des postiers grévistes des Hauts-de-Seine et la direction de La Poste ont déploré mercredi de nouveaux incidents au centre courrier de Nanterre, en s'accusant mutuellement de violences.
Selon des responsables syndicaux Sud-PTT et CFTC, "un gréviste a été frappé par un cadre avec une barre de fer", alors qu'un groupe de 80 personnes se trouvait devant la direction départementale de La Poste pour demander à être reçu.

Interrogée par l'AFP, la directrice de groupement à La Poste, a réfuté cette version.

Selon elle, "la directrice du centre courrier a perdu l'équilibre" en tentant de prendre des mains une barre de fer que tenait un responsable syndical Sud-PTT.

Un responsable Sud-PTT des Hauts-de-Seine, Gaël Quirante, a ajouté que le gréviste s'était vu délivrer "quatre jours d'ITT (incapacité totale de travail, NDLR) sous réserve de nouvelles vérifications".

La Poste et les syndicats ont annoncé de chaque côté des dépôts de plaintes.

Grand Paris - Fini le 9-2, le 9-3 et le 9-4 ?

Tour eiffel 480

Fini le 9-2, le 9-3 et le 9-4 ?

• Le comité Balladur envisage de proposer la fusion de Paris et des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne d'ici 2014.

• Un certain nombre de communes ne faisant pas partie des départements 92, 93 et 94 pourraient adhérer si elles le souhaitaient au Grand Paris.
  

Le grand Paris va-t-il engloutir ses voisins franciliens ? Le comité de réflexion Balladur sur la réforme territoriale envisage de proposer la fusion de Paris et trois départements de la petite couronne, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis et le Val-de-Marne, pour donner naissance à un grand département en 2014. Le président du conseil Régional d'Ile-de-France élu en 2010 verrait son mandat raccourci à quatre ans. Seraient élus en 2014 des conseillers territoriaux qui seraient pour certains à la fois conseillers régionaux et conseillers généraux.
 
Le grand département de Paris aurait les compétences des quatre conseils généraux actuels et des communautés d'agglomération de la région parisienne comme Plaine Commune, lesquelles disparaîtraient. Ce ne serait pas pour autant un rétablissement de l'ancien département de la Seine. Un certain nombre de communes ne faisant pas partie des départements 92, 93 et 94 pourraient adhérer si elles le souhaitaient au Grand Paris. Le président du futur Grand Paris serait élu au suffrage indirect par environ 150 conseillers territoriaux.
 
15 régions et non plus 22 ?
 
Cette procédure aurait l'avantage pour Nicolas Sarkozy de ne pas avoir à demander une révision constitutionnelle via le Congrès réuni à Versailles, la majorité des 3/5e - quasi inatteignable désormais en cas  d'opposition de la gauche - étant requise. Le nombre de régions métropolitaines serait ramené de 22 aujourd'hui à 15 tandis que "huit nouvelles métropoles" (Marseille, Lyon, Lille, Toulouse,  Bordeaux, Strasbourg, Nice et Nantes) verraient le jour. Les départements et les régions verraient leurs compétences modifiées mais il n'est pas question d'empiéter sur celles des maires, selon une source régionale. Edouard Balladur proposerait deux projets de loi, un projet de loi-cadre et un projet spécifique à l'Ile-de-France. Le premier serait présenté au Parlement dès l'automne 2009.
 
Le projet de d'Edouard Balladur primera sur celui du secrétaire d'Etat au  développement de la région capitale, Christian Blanc, notamment en matière de  transports. L'attitude des membres socialistes du comité Balladur, tels Pierre Mauroy et  André Vallini, n'est pas encore connue. Les points durs de la discussion avec les membres de gauche du comité sont notamment le rattachement de certains départements comme l'Oise, le Loiret ou la  Loire-Atlantique à telle ou telle région et la façon dont il interviendrait, le  redécoupage territorial ainsi que le mode de scrutin territorial qui sera retenu  à partir de 2014.

élections Européennes:

Sondage Ifop pour Paris Match réalisé les 12 et 13 février 2009 auprès d'un échantillon représentatif de 862 électeurs:

LO	3%
NPA	9%
PCF-PG	4%
PS	23%
Europe-Écologie (Verts, etc.)	7%
MoDem	14,5%
UMP-NC-GM	26%
DLR	2%
MPF-CPNT	5%
FN	6%
FN dissidents (1)	0,5%

(1) Carl Lang (Nord-Ouest) et Jean-Claude Martinez (Sud-Ouest)

sommet social: synthèse des mesures prises

Le Secrétaire Général Paris, le 20 février 2009 Chers Amis, Veuillez trouver ci-joint,  la synthèse des mesures qui ont été prises lors du sommet social organisé le 18 février dernier par le Président de la République avec les partenaires sociaux. Bien cordialement, Xavier BERTRAND Téléchargement Synthèse_rencontre avec_partenaires_sociaux

primaires pour les élections régionales: réunions publiques

Chers amis,

Dans le cadre des primaires pour les élections régionales d'Ile de France, j'ai souhaité inviter les deux candidats pour une réunion publique.

Une réunion avec Roger  Karoutchi aura donc lieu le jeudi 5 mars à 20h30
Et une réunion avec Valérie Pecresse aura lieu samedi 7 mars à 11h.

Ces deux réunions se situeront au complexe René Leduc à Meudon, 12 rue du Père-Brottier.

Je vous remercie de vous faire le relais à tous nos adhérents pour que ces réunions soient un succès.

Avec tous mes remerciements, recevez Chers amis, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.

Jean-Jacques GUILLET

logement social à Chaville: un reportage de France 2

Reportage et entretien avec Jean-Jacques Guillet, maire de Chaville.

HANDI POP’ : Les personnes handicapées se mobilisent chez vous !

Paris, le 16 février 2009

Après une année 2008 riche en évènements, HANDI POP’ entend poursuivre son action en faveur des personnes en situation de handicap qui veulent s’investir en politique.
Dès le mois de mars, HANDI POP’ effectuera une tournée dans les fédérations départementales de l'UMP afin de les sensibiliser à la question du handicap. Par la nomination de référents handicap et l’animation de débats locaux, les fédérations ont un rôle fondamental à jouer auprès des militants et des sympathisants en situation de handicap. N’oublions pas qu’en répondant, en 2007 favorablement, et de manière très réactive à notre message, l’UMP est devenu et reste à ce jour le premier le seul parti politique français à intégrer la question du handicap dans ses meetings, tant au niveau de la forme (accessibilité des évènements) que du fond (lancement de l’opération « 100% solidaires en décembre 2009 ») !
Fort du soutien de ses 2000 membres, HANDI POP’ est à vos côtés pour vous accompagner et vous conseiller. Notre mouvement se veut être la lanterne des électeurs en situation de handicap et le fer de lance de nos élus politiques.

Notre mouvement poursuivra de façon constructive ses efforts de proposition. A ces fins, plusieurs réunions de travail avec des responsables d’associations, élus locaux, parlementaires et ministres pour dégager des propositions concrètes et efficaces aux problématiques liées au handicap. HANDI POP’ travaille d’ores et déjà sur des sujets aussi divers que l’accueil des publics handicapés et l’emploi des travailleurs handicapés, la sensibilisation sur les handicaps invisibles, l’élargissement de l’offre de logements accessibles, la création des centres relais, l’accès à la scolarisation en milieu ordinaire, la sexualité des personnes handicapées, etc.
Venez nous rejoindre dans notre combat en faveur des personnes en situation de handicap !

Frédéric BOUSCARLE
Président d’HANDI POP’
www.handipop.com

Plan de relance dans les Hauts-de-Seine

Le plan de relance, qui regroupe des financements divers à hauteur globale de 26 milliards d’euros, prévoit de consacrer au total 500 millions d'euros à l'Ile-de-France. Pour environ 80 projets.

Pour les Hauts-de-Seine, les principaux projets retenus sont :
- un complément de financement permettant la réalisation des travaux de l’échangeur RN184/A15
- le financement du marché de maîtrise d’œuvre du dossier projet de la fin de la tranchée couverte d’Antony Tube Sud
- la traversée de Chatenay-Malabry (A 86 – RN 385)
ainsi que des travaux dans le domaine national de Meudon et le Hangar Y de Meudon.

plan de relance du gouvernement

Le plan de relance voulu par Nicolas Sarkozy est celui de toute une nation.
En m’en confiant la responsabilité, le chef de l’Etat m’a demandé d’aider les entreprises à garder confiance, et de soutenir les ménages modestes.
La France est déjà en train de mobiliser 26 milliards d'euros et d'investir 10,5 milliards dès 2009 pour lancer 1000 projets et relancer l’économie :
construction de routes, de crèches, aide à l’emploi, prêt à taux zéro…

je vous invite à consulter régulièrement le site internet de la relance, www.relance.gouv.fr <http://www.relance.gouv.fr> , sur lequel vous pourrez suivre l'avancée des projets dans toute la France  et l'utilisation concrète des 26 milliards d'euros que Nicolas Sarkozy a décidé de consacrer au plan de relance.

Ce site est le vôtre. Il le sera plus encore demain, vous indiquant jour après jour comment ces projets deviennent réalité, grâce à la mobilisation de l'Etat au service de chacun d'entre vous.

Patrick Devedjian Ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance

la grève, ça coûte cher!

De la Seinesaintdenisation de Paris

Ancien socialiste et secrétaire d’État sous le gouvernement Fabius (1984-86), Jean-Marie Bockel a rejoint l’équipe Fillon en juin 2007. Aujourd’hui secrétaire d’État à la Défense, ce "social-libéral", sénateur-maire de Mulhouse a créé son parti "La Gauche Moderne" en novembre dernier.

Extrait du blog: "delanopolis", animé par la "gauche moderne":

La mini-polémique occasionnée par l'amendement Lamour sur le logement social a le mérite d'éclairer d'un jour cru la mécanique qui, si elle n'est pas stoppée, mettra Paris sur les traces de la Seine Saint Denis. Avec comme toujours la justice sociale dans le rôle de l'alibi.

Quand la route du déclin est pavée de bons sentiments ...

Jean-François Lamour, député UMP de Paris, a eu la bonne idée, la semaine dernière, de déposer un amendement pour atténuer les effets pervers pour Paris du projet de loi gouvernemental qui vise à assurer plus de fluidité dans le logement social.

En deux mots, afin d'augmenter le taux de rotation de ce parc, l'Etat a prévu que les occupants dépassant de deux à trois fois le plafond de revenus qui permet d'accéder au logement social ou ceux qui sont en situation de sous-occupation car ils habitent des logements trop grands pour eux pourront être expulsés par leurs bailleurs. Lamour souhaite que cette règle ne s'applique pas aux locataires qui se trouvaient dans les immeubles avant qu'ils soient préemptés par une collectivité publique.

Martine Billard, députée Verte de Paris est immédiatement montée sur ses grands chevaux : "alors que le projet de loi (de Christine Boutin) prévoit l'expulsion des logements sociaux en cas de sous-occupation ou de revenus trop élevés, l'amendement Lamour prévoit tout simplement et sans complexe que ces locataires privilégiés continuent d'occuper indûment ces appartements".

On joue donc ici à fronts totalement renversés, la dogmatique Verte s'offusquant qu'un député UMP corrige un projet gouvernemental !

En réalité, cette polémique n'est qu'un sous-produit de l'absurdité même de la politique de création de logements sociaux à Paris. Rappelons, en effet, que près des deux tiers de la "production" de logements de ce type provient de la reconversion, après achat par la ville, d'immeubles déjà existants. Nous avons souvent souligné, dans le Delanopolis, à quel point cette méthode est contre-productive : elle entrave la baisse des prix qu'on observe beaucoup plus fortement en province qu'à Paris en ce moment. Elle aboutit à ce que le contribuable finance une réduction des loyers qui pourrait être obtenus par le jeu du marché ( voir en cliquant ici ).

Mais ce qui plaît tant à Delanoë & Co, dans le logement social, c'est qu'il abrite de futurs électeurs reconnaissants. Il s'agit de clientélisme à l'état pur.

La ville va donc, en préemptant, se trouver avec des locataires "riches" déjà en place, potentiellement mal-votants, qu'elle pourra, grâce à la nouvelle loi, expulser en toute bonne conscience pour y mettre des bien-votants. Le tout en partie grâce aux impôts locaux payés par les expulsés ! Un vrai petit bijou de socialisme municipal ... Lamour a raison, économiquement et politiquement, de tenter de corriger le tir. Et de souligner l'absurdité d'une situation où des locataires à qui on demandait de justifier d'un revenu équivalant à trois à quatre fois leur loyer, doivent, au moment où leur logement est conventionné, prouver en gagner deux à trois fois moins.

On voit à nouveau à l'oeuvre, dans cette affaire, une logique délétère pour Paris. Le clientélisme delanoien, fondé sur la multiplication des subventions aux associations amies, la préemption d'immeubles ou le maillage par les comités de quartiers, se nourrit sur la bête et utilise les richesses de la ville pour étendre son propre pouvoir, dans une logique parasitaire. Que ceux qui imaginent que cette politique est anecdotique méditent le fait que le financement de logements sociaux sur deux mandatures concernera 70.000 appartements, soit largement 100.000 électeurs. Quant aux subventions en tout genre, elles dépassent aujourd'hui le milliard d'euros annuels.

Dans le même ordre d'idée, la récente "communication" du maire sur la prétendue décentralisation à Paris annonce la couleur : les conseils d'arrondissement, démocratiquement élus, sont vaguement mentionnés tandis que les conseils de quartier - dont la représentativité et la composition sont nettement moins transparentes - se voient promettre de nouveaux crédits d'études, une association à la définition des priorités d'investissement localisées, etc.

Bref, se met doucement en place à Paris le type de quadrillage qui a contribué à placer la Seine Saint Denis, ces quarante dernières années, dans les difficultés qu'on lui connaît.

A ceci près que Paris, beaucoup plus riche, offre un terrain plus propice encore à ce type d'aventure politique. Noyé dans la masse active d'une métropole internationale, ce système, pour être moins visible, n'en est pas moins redoutable. D'où l'absolue nécessité de le combattre au nom de la démocratie.

Bourse Tocqueville 2009 : Ouverture des inscriptions !

La Bourse Tocqueville a été créée pour permettre à de jeunes gens prometteurs de rencontrer les différents acteurs politiques américains et d’apprendre les techniques utilisées par la société civile américaine pour défendre les valeurs de liberté et de responsabilité.

Organisé chaque année en juillet, ce séjour de formation à lieu principalement à Washington D.C.

Après examen du dossier et entretien d’admission, 5 à 6 candidats sont retenus chaque année. Depuis 2003, 34 lauréats ont ainsi pu bénéficier de cette Bourse de formation.

Vous voulez donner une autre dimension à votre engagement dans la vie de la Cité? Déposez votre candidature. Envoyez un CV et une lettre de candidature à : [email protected] Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Vous avez des questions, besoin de précisions, écrivez-nous : cliquez ici

réunion annulée

MESSAGE IMPORTANT de la FEDERATION des HAUTS-DE-SEINE

à l’attention des adhérents

Chers Amis

En raison de la décision de l’UMP national de suspendre les débats de la primaire des régionales en Ile de France

Nous vous informons que la réunion du

12 février 2009 à Rueil-Malmaison

est annulée.
 

Schéma de Cohérence Territoriale des Coteaux et du Val de Seine

11 communes s’engagent sur une vision concertée de leur avenir:

Réunis en séance plénière du Syndicat mixte des Coteaux et du Val de Seine le jeudi 15 janvier 2009 sous la présidence de Pierre-Christophe Baguet, les 11 maires de Boulogne-Billancourt, Chaville, Garches, Issy-les-Moulineaux, Marnes-la-Coquette, Meudon, Saint-Cloud, Sèvres, Vanves, Vaucresson et Ville d’Avray, ainsi que les représentants du conseil général des Hauts-de-Seine et du conseil régional d’Ile-de-France, ont voté leur Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) et s’engagent ensemble sur une vision concertée de leur avenir.

 

De gauche à droite :

François KOSCIUSKO-MORIZET (Maire de Sèvres), Jacques GAUTIER (Sénateur-Maire de Garches), Bernard GAUDUCHEAU (Maire de Vanves), Hervé MARSEILLE (Maire de Meudon), Christiane BARODY-WEISS (Maire de Marnes-la-Coquette), Pierre-Christophe BAGUET (Député-Maire de Boulogne-Billancourt, Président du Syndicat Mixte), Jean-Jacques GUILLET (Député-Maire de Chaville), André SANTINI (Maire d’Issy-les-Moulineaux, Secrétaire d’Etat à la Fonction publique d'Etat), Denis BADRE (Sénateur-Maire de Ville-d’Avray), Virginie MICHEL–PAULSEN (Maire de Vaucresson) et Eric BERDOATI (Maire de Saint-Cloud)

la 1ère Newsletter des Jeunes de l'UMP de l'année vient de paraître !

Celle-ci est envoyée à près de 40 000 jeunes, à l'ensemble de nos élus et divers partis politiques, à travers la France, la France d'outre-mer, et de l'Union européenne.
Je vous transmets dès à présent ce lien, pour la consulter, pour ceux qui ne l'auraient pas reçue :
http://newsletter.jeunesump.fr/20090203/newsletter.htm

Au programme :
- EXCLUSIF : Voeux de Nicolas SARKOZY aux Jeunes Populaires,
- Interview du Député Franck Rister sur le projet de loi Création et Internet,
- Benjamin LANCAR nous parle des objectifs 2009,
- Lycée : la réforme se prépare,
- Réforme des Concours de la fonction publique,
- Obama, la voix de l'espoir,
- L'outre-mer se réforme,
- Le juge d’instruction « condamné »,
- Bilan de la Présidence française,
- Consommation, vers l’émergence d’éco-citoyens,
- etc.

Je vous invite dès à présent à réagir, à nous remonter vos remarques constructives et pertinentes, vos envies, vos idées... nous sommes toujours en quête d'améliorations ! Faites le...
J'attends dès à présent vos questions pour une interview de Christine ALBANEL qui sera réalisée prochainement, n'hésitez surtout pas à nous les faire remonter...
Cette lettre d'information, bimensuelle, envoyée à tous pour vous tenir au fait des actions des Jeunes Pop', est avant tout la vôtre.
Il est donc indispensable que chacun et chacune d'entre vous y participe. Le but avoué, mettre en avant tous les talents que composent notre Mouvement : de toutes cultures, d'origines et de régions différentes.

Toutes les bonnes initiatives doivent se faire connaître.

Nous souhaitons parler de nos prises de position, des militants, des Fédérations, des actions ménées et à venir, intéragir avec vous.
Envoyez-nous vos contributions, nous les diffuserons :
[email protected]
Si vous êtes sympathisants et vous souhaitez la recevoir, envoyez nous un mail pour vous enregistrer !

Nous comptons sur votre réactivité et votre participation... échangeons, communiquons : vous êtes les acteurs de notre Mouvement.

Jeunes de l'UMP © iForce 2000